EMITS INFRA
Présentation de la marque EMITS INFRA
Déposée le 22 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMITS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMITS INFRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMITS INFRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMITS INFRA est expirée depuis le 22 avril 2021.
EMITS GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44